Article 1
En Fiuggi avec siège en voie Prenestina n.101, près des
pièces de la Paroisse Reine Pacis est constitué Pas une
Organisation Lucrative d'Utilité "san dénommé
Social damiano OU N L U S.". Cette dénomination aussi pu
été utilisée en acronyme sans indication ponctuelle.
Article 2
1. "Le san damiano o.n.l.u.s" est apolitique, apartitica et
il a le but de rendre à la société actuelle le
sens éthique et la responsabilité sociale et morale, en
les basant sur la Déclaration des Droits de l'homme et sur l'action
humanitaire mondiale conséquente, articulée en commune
avec les bénéficiaires et les institutions internationales
au but de servir l'humanité, en particulier en agissant pour
le développement économique des pays, en améliorant
les conditions de vie des populations, soit en sens économique,
soit pour la tutelle du milieu qui les reçoit et il les nourrit.
2. Le "san damiano o.n.l.u.s." il se propose d'organiser en
particulier, recevoir e/o collaborer en initiatives associé-humanitaire
pour recueillir fonds à destiner au soutien du "Clinique
Saint Damiano "d'Ambanja, au Madagascar et d'autres activités
missionnaires des moines cappuccinos italiens.
3. Le "san damiano o.n.l.u.s. "il a pour objet aussi le soutien
d'enfants orphelins et familles incommodes, à travers aides économiques
et programmes d'instruction.
4. "Le san damiano o.n.l.u.s" recueille fonds au but organiser
d'activité de formation professionnelle.
5. Pour atteindre tels buts le "san damiano o.n.l.u.s." il
peut organiser aussi et gérer centres culturels et moraux; dérouler
et confier études et recherches; annoncer sacs d'étude;
recevoir jumelages; souscrire conventions; organiser congrès,
séminaires, débats corses et manifestations de chaque
genre; soigner la publication de nouvelles, magazines et livres.
Article 3
1. Ils peuvent faire partie du "san damiano o.n.l.u.s. ",
aventi droits égaux et devoirs, toutes ceux qui ils en partagent
les buts et ils en respectent et ils observent les règlements.
2. Ils sont considérés collants au "san damiano o.n.l.u.s.":
- Les associés fondateur
- Les associés ordinaires
- Les associés benemeriti.
3. Ils sont associé ceux fondateur qui ont souscrit l'acte constitutif.
4. Ils sont associé ceux ordinaires qui versent la part associative
annuelle.
5. Ils sont associé ceux ordinaires qui versent la part annuelle
pour les adoptions à la distance.
6. Ils sont associé benemeriti ceux qui effectuent versements
au fond de dotation cru d'importance spéciale du Conseil de Présidence.
7. L'adhésion à l'association est à temps indéterminé
fait sauf tout ce qu'a été prévu par le Statut
à l'article trois, commi 2, 4, 5, 6.
8. Quiconque adhère au "san damiano o.n.l.u.s." il
peut, à n'importe quel moment déclarer sa volonté
de démordre du nombre des participants à l'association
même. Telle profondeur aura efficacité passée trente
jours de la réception de la notification de la volonté
de profondeur.
Article 4
Les organes préposés au fonctionnement du "san damiano
o.n.l.u.s." ils sont:
- Conseil de présidence
- Assemblée générale des associés
Toutes les charges viendront virages gratuitement.
Article 5
Les organes préposés durent en charge pour un triennio
et ils peuvent être révoqués après délibération
assembleare.
Toutes les charges sont renouvelables pour un maximum de deux mandats
consécutifs.
Article 6
Conseil de Présidence:
1. Le Conseil de Présidence est formé par le Président,
président Vice, du Responsable de l'organisation et développement,
du Responsable administratif et financier, de la formation Responsable
et adoptions, du Responsable sanitaire, du technicien Responsable.
2. Le Conseil de Présidence est convoqué par le Président
chaque il se rende nécessaire chaque fois pour le fonctionnement
normal ou activité du "san damiano o.n.l.u.s.",
par avis personnels, envoyé avant au moins cinq jours de la date
établie, en spécifiant l'endroit, l'heure et l'ordre du
jour à traiter.
3. Le Conseil de Présidence a les pouvoirs suivants:
- chaque pouvoir d'administration ordinaire et extraordinaire sauve
les pouvoirs établis par le présent statut et d'un règlement
éventuel de réalisation;
- approuver et les initiatives rendre opérationnelles proposé
de l'assemblée et du même conseil;
- vérifier et d approuver la gestion économique de l'association;
- garantir le respect du statut et des délibérations prises
par l'assemblée;
- établir la part associative à payer d'an en an
- il adopte mesures proportionnées comprises la substitution,
vis-à-vis de chaque membre du conseil de présidence, si
cause juste existe
- en cas de renoncement ou impuissance d'un des membres du Conseil de
Présidence à dérouler la propre charge les membres
restants ils pourront nommer le remplaçant qui durera en charge
jusqu'à les les élections suivantes
- en cas de renoncement ou impuissance d'au moins 4 membres du Conseil
de Présidence l'assemblée générale des associés
dû été convoquée d'ici 30 jours pour élire
le nouveau Conseil de Présidence entièrement
- chaque membre du Conseil de Présidence peut les douer d'une
équipe consultative
Article 7
Devoirs, devoirs et pouvoirs des composants le Conseil de Présidence:
Président:
- il représente le "san légalement damiano o.n.l.u.s.",
en tous les sièges;
- il préside l'assemblée générale des associés
et du Conseil de Présidence;
- il surveille sur l'opéré des membres du Conseil de Présidence.
Vice-président:
- il remplace dans les absences le président et les absents du
Conseil de Présidence.
Organisation responsable et développement:
- il identifie une stratégie de développement interne
et externe à terme moyen et long du "san damiano o.n.l.u.s.";
- il développe les programmes relatifs et initiatives et il les
soumet au Conseil de Présidence;
- soin les rapports avec les organismes publics et privés;
- il remplit chaque nécessaire apte à réaliser
les programmes approuvés;
- il maintient ajourné la liste des associés
- il gère l'articles de bureau
- il rédige et il garde le dell général verbal
des associés et du Conseil de Présidence
- il reçoit il trie et il transmet toute la correspondance du
"san damiano o.n.l.u.s."
Responsable administratif et financier:
- il prépare le budget des produits et des coûts
- il gère la comptabilité générale et il
rédige le bilan
- il gère tous les aspects fiscaux et administratifs
- il gère et il garde toute la documentation juridique et administrative
- soin les rapports avec les banques
- il est intestatario, avec le Président, des comptes bancaires
et des actes patrimoniaux du "san damiano o.n.l.u.s."
- il pourvoit au payement des passivités
- il encaisse les parts sociales et chaque autre provente d'offres,
donations et lais
- il reçoit demandes de financement second lois vigenti
- il rédige reports périodiques sur lui resté patrimonial,
financier et économique pour le Conseil de Présidence.
Responsable Formation et Adoptions: - il effectue recherches et études
et il développe programmes de formation à terme moyen
et long
- soin l'organisation des cours de formation à terme moyen et
long
- soin l'organisation des cours de formation
- soin les rapports intérieurs et extérieurs pour les
adoptions à la distance
- il gère le registre des adoptions avec la meilleure transparence
Responsable sanitaire: - il effectue un télésurveillances
sanitaires du clinique Saint Damiano
- il reçoit un programme sanitaire au brève et terme moyen
- il contrôle et il gère activités sanitaires déroulées
par le "san damiano o.n.l.u.s."
Technicien responsable: - il reçoit et il recueille propositions
et instances techniques avancées par le clinique Saint Damiano
- il définit projets, faisabilité, coûts, temps
et il les soumet à l'approbation du Conseil de Présidence
- soin tous les aspects technique-progettuali et si présent en
je loue il dirige les travaux, il coordonne les travaux de toute façon
pour la réalisation des projets approuvés;
- évaluation technique-économique-fonctionnelle préalable
relâche le consentement à l'acquisition de chaque équipement
technique.
Article 8
Assemblée générale des Associés:
- l'assemblée générale des Associés se réunit
au moins une fois l'an pour vérifier et discuter le cours du
"san damiano o.n.l.u.s."
- elle est présidée par le Président ou, dans son
absence, du Vice-président et elle est convoquée avis
personnels indirects
- il élit tous les trois ans tout les membres du Conseil de Présidence
- il peut apporter modifications au Statut et approuver règlements
de réalisation, il propose initiatives en outre en observance
du Statut et des buts du "san damiano o.n.l.u.s."
Article 9
1. Le patrimoine de l'association est constitué de:
- Parts associatives;
- Donations et offres de bienfaiteurs et organismes publics ou privés;
- Produits éventuels d'initiatives reçus par le "san
damiano o.n.l.u.s." au net des dépenses.
2. Le "san damiano o.n.l.u.s. " il a université en
outre d'avancer demandes de contribution aux organismes e/o privé
public.
3. Livres de l'association:
- Au-delà à la tenue des livres prescrite par la loi,
le "san damiano o.n.l.u.s." il tient les livres des procès-verbal
des assemblées et des délibérations de l'assemblée
générale des associés, du conseil de présidence,
ainsi que le livre des adhérents à l'association.
- Les livres comptables sont:
- Le livre journal vidimé en lequel sont notés chronologiquement.
- Il se fait obligation de relâcher reçus pour chaque type
d'offre forte au service du "san damiano o.n.l.u.s."
Article 10
L'assemblée des associés délibère sur le
bilan d'exercice de la période précédente d'ici
120 jours de la fermeture. Le bilan rédigé second débuts
de vérité et transparence, il sera déposé
pour permettre avant la prise vision de tous les associés au
moins 20 jours de la date fixée pour l'approbation. D'ici le
31 Octobre de tous les ans il sera soumis à l'approbation le
bilan préventif de l'activité à dérouler
dans l'exercice suivant.
Article 11
1. Et interdite la distribution des profits, restes de gestion, fonds,
réserves ou capital pendant la vie de l'organisation, aussi de
manière indirecte.
2. Et obligatoire employer les profits ou les restes de gestion étroitement
pour la réalisation des activités institutionnelles et
de celles-là à elles connexes dont à l'article
trois.
3. Et obligatoire affecter le patrimoine du "san damiano o.n.l.u.s.
", en cas de fonte, pour n'importe quel cause, aux autres organisations
pas lucratives d'utilité aventi social balaie analogue ou parents
par alliance c'est-à-dire aux fins d'utilité publique.
Article 12
Pour tout tout ce que n'a pas exprès été prévu
par le présent Statut on renvoie au vigente normatif en matière.
Fiuggi, là 9 Mai 2004...........................
Le Président Le Secrétaire
